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Marques déposées par Région Centre-Val de LoireTODO
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REMI / CENTRE-VAL DE LOIRE RESEAU DE MOBILITE INTERURBAINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

REMI / CENTRE-VAL DE LOIRE RESEAU DE MOBILITE INTERURBAINE
Région Centre-Val de Loire, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4346523
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/03/2027
REMI / CENTRE-VAL DE LOIRE RESEAU DE MOBILITE INTERURBAINE de Région Centre-Val de Loire

Présentation de la marque REMI / CENTRE-VAL DE LOIRE RESEAU DE MOBILITE INTERURBAINE

Déposée le 15 mars 2017 par Région Centre-Val de LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « REMI / CENTRE-VAL DE LOIRE RESEAU DE MOBILITE INTERURBAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est Région Centre-Val de LoireTODO domicilié(e) 9 rue Saint-Pierre Lentin, CS 94117 - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 234 500 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Centre-Val de Loire, M. BONNEAU François domicilié(e) 9 rue Saint-Pierre Lentin, CS 94117 - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France.

La marque REMI / CENTRE-VAL DE LOIRE RESEAU DE MOBILITE INTERURBAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMI / CENTRE-VAL DE LOIRE RESEAU DE MOBILITE INTERURBAINE arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.

Région Centre-Val de Loire a également déposé les autres marques suivantes : Centre Images , ABRICYCLO SOUTENU PAR LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE , ...en roue libre CENTRE - VAL DE LOIRE , dev'up Centre-Val de Loire Innovation et développement des entreprises , Loire Valley Invest , VAL DE CHER A VELO , CANAL DE BERRY A VELO , COEUR DE FRANCE A VELO VAL DE CHER & CANAL DE BERRY , Révélateur de patrimoine , YEP'S LE PASS DES JEUNES EN CENTRE-VAL DE LOIRE


Région Centre-Val de Loire, Collectivité territoriale - 9 rue Saint-Pierre Lentin, CS 94117 - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France - SIREN 234500023


Région Centre-Val de Loire, M. BONNEAU François - 9 rue Saint-Pierre Lentin, CS 94117 - 45041 - ORLEANS Cedex 1 - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Notamment cartes de circulation sur les réseaux de transport ;

Services de transport en commun ; informations en matière de transports collectifs publics de passagers sous forme multimodale et informations en matière de trafic.